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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISCHANDO
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CAHIER D'IDENTITÉ DES LOCAUX ADAPTÉS C.I.L.A.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAHIER D'IDENTITÉ DES LOCAUX ADAPTÉS C.I.L.A.
ISCHANDO, SAS

Numéro de dépôt :
4329735
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2027
CAHIER D\'IDENTITÉ DES LOCAUX ADAPTÉS C.I.L.A. de ISCHANDO

Présentation de la marque CAHIER D'IDENTITÉ DES LOCAUX ADAPTÉS C.I.L.A.

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISCHANDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAHIER D'IDENTITÉ DES LOCAUX ADAPTÉS C.I.L.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISCHANDO domicilié(e) 4 RUE DES TULIPES - 44410 - HERBIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISCHANDO, Mme. SOPHIE BÉNABEN domicilié(e) 4 RUE DES TULIPES - 44410 - HERBIGNAC - France.

La marque CAHIER D'IDENTITÉ DES LOCAUX ADAPTÉS C.I.L.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAHIER D'IDENTITÉ DES LOCAUX ADAPTÉS C.I.L.A. arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

ISCHANDO a également déposé les autres marques suivantes : ISCHANDO


ISCHANDO, SAS - 4 RUE DES TULIPES - 44410 - HERBIGNAC - France


ISCHANDO, Mme. SOPHIE BÉNABEN - 4 RUE DES TULIPES - 44410 - HERBIGNAC - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.